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Accueil du site || Ressources || Glossaire || Principe dit de la "cascade"

Le vétérinaire doit prescrire en priorité des médicaments bénéficiant d’une Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) ou d’une Autorisation Temporaire d’Utilisation (ATU). définissant notamment les espèces animales de destination et les indications thérapeutiques.

Ces autorisations sont accordées suite à l’évaluation de dossiers scientifiques assurant la qualité, l’innocuité et l’efficacité des médicaments. Cependant, il n’existe pas toujours de médicament vétérinaire autorisé pour toutes les espèces ou toutes les pathologies auxquelles le vétérinaire est confronté. Dans ce cas, l’utilisation hors AMM est autorisée mais sous certaines conditions. On recours alors à un arbre décisionnel : on parle du principe de la "cascade".

Lorsqu’aucun médicament autorisé et approprié n’est disponible, il est possible de prescrire :

- en première intention : un médicament vétérinaire autorisé pour des animaux d’une autre espèce dans la même indication thérapeutique ou pour des animaux de la même espèce mais dans une indication thérapeutique différente.

- à défaut : un médicament vétérinaire autorisé pour des animaux d’une autre espèce pour une indication thérapeutique différente.

- à défaut : un médicament autorisé pour l’usage humain.

- à défaut : une préparation magistrale vétérinaire (préparation extemporanée réalisée par un pharmacien ou un vétérinaire).

Deux contraintes :

- en cas d’administration à des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine, les substances actives doivent être inscrites dans les annexes I, II ou III du règlement 2377/90 qui établit les procédures de fixation des limites maximales de résidus (LMR) : l’usage de la cascade n’est possible que si une LMR a été définie dans le ou les produits susceptibles d’être commercialisés (muscle, graisse, abats, lait,...).

-  les délais d’attente ne peuvent pas être inférieurs aux temps d’attente forfaitaires fixés par l’arrêté ministériel du 16 octobre 2002  :

  • 28 jours pour la viande,
  • 7 jours pour le lait,
  • 7 jours pour les œufs

En ce qui concerne les temps d’attente, il est possible si le médicament prescrit est autorisé pour l’espèce traitée mais pour une indication différente et si la posologie est inférieure ou égale à celle prévue dans l’AMM, d’appliquer le délai défini par l’AMM. Dans tous les autres cas, les délais sont fixés par le vétérinaire prescripteur et sous sa responsabilité.


Pour en savoir plus :

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8185 téléchargeable sur ce site

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