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Articles

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-765 - Mouvements

    Le 28 septembre 2016

    L’instruction DGAL/SDSPA/2016-765 en date du 27 Septembre 2016, traite des conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-460 - Mouvements

    Le 5 juin 2016

    L’instruction DGAL/SDSPA/2016-460 en date du 02 Juin 2016, traite des conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-422 - Mouvements

    Le 26 mai 2016

    La note de service DGAL/SDSPA/2016-422 en date du 24 Mai 2016 précise les conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-121 - Mouvements

    Le 21 février 2016

    L’Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-121 en date du 16 Février 2016, précise les règles des mouvements nationaux, aux échanges vers un autre Etat membre et à destination des pays tiers, applicables (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-74 - Mouvements

    Le 31 janvier 2016

    L’Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-74 en date du 28 janvier 2016, précise les conditions de mouvements des ruminants et de leurs spermes,ovules et embryons, dans le cadre des mouvements (...)

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  • Instruction Technique DGAL/SDSSA/2015-649

    Le 27 juillet 2015

    Cette note rappelle le contexte épidémiologique de la FCO, la réglementation encadrant les mouvements et précise la conduite à tenir vis-à-vis des animaux venant de zones réglementées en terme de (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8051

    Le 11 mars 2011

    Cette Note de service, datée du 1er mars 2011, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302. Depuis le passage à une vaccination volontaire le 2 novembre dernier (voir Note de (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8296

    Le 5 novembre 2010

    Cette Note, datée du 3 novembre 2010, précise les modalités selon lesquelles la vaccination volontaire contre la FCO est applicable depuis le 2 novembre 2010, ainsi que les résultats des négociations (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8337

    Le 28 décembre 2009

    Cette Note de service, datée du 22 décembre 2009, précise et modifie certains points de la Note de service DGAL/SDSPA n°2009-8302 du 5 novembre 2009, notamment en ce qui concerne les dispositions (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302

    Le 8 novembre 2009

    Cette Note de service, datée du 5 novembre 2009, abroge et remplace la Note DGAL/SDSPA/N2009-8085 du 12 mars 2009 ainsi que la Note DGAL/SDSPA/N2009-8091 du 19 mars 2009. Suite au passage à une (...)

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  • Version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342

    Le 13 février 2009

    Mouvements nationaux et communautaires de ruminants Cette Note est la version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342, reprenant les modifications apportées par la Note de service (...)

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Dans les rubriques

  • Notes de service et d’information

    Les notes de service et d’information publiées par la DGAL sont rassemblées dans cette rubrique. Sont distinguées les notes techniques relatives à la gestion de la fiève catarrhale ovine et les notes économiques.

  • Notes techniques

    Les notes techniques réglementaires permettent de préciser les modalités de gestion de la fièvre catarrhale en abordant : le diagnostic de l’infection, la surveillance et la gestion des foyers, la surveillance et la gestion des vecteurs, la vaccination, les mouvements et échanges d’animaux...