Accueil du site || Mots-clés || Accords bilatéraux

Articles

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-765 - Mouvements

    Le 28 septembre 2016

    L’instruction DGAL/SDSPA/2016-765 en date du 27 Septembre 2016, traite des conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

    Suite...

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-460 - Mouvements

    Le 5 juin 2016

    L’instruction DGAL/SDSPA/2016-460 en date du 02 Juin 2016, traite des conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

    Suite...

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-422 - Mouvements

    Le 26 mai 2016

    La note de service DGAL/SDSPA/2016-422 en date du 24 Mai 2016 précise les conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

    Suite...

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-121 - Mouvements

    Le 21 février 2016

    L’Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-121 en date du 16 Février 2016, précise les règles des mouvements nationaux, aux échanges vers un autre Etat membre et à destination des pays tiers, applicables (...)

    Suite...

  • Instruction Technique DGAL/SDSSA/2015-649

    Le 27 juillet 2015

    Cette note rappelle le contexte épidémiologique de la FCO, la réglementation encadrant les mouvements et précise la conduite à tenir vis-à-vis des animaux venant de zones réglementées en terme de (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8051

    Le 11 mars 2011

    Cette Note de service, datée du 1er mars 2011, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302. Depuis le passage à une vaccination volontaire le 2 novembre dernier (voir Note de (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8296

    Le 5 novembre 2010

    Cette Note, datée du 3 novembre 2010, précise les modalités selon lesquelles la vaccination volontaire contre la FCO est applicable depuis le 2 novembre 2010, ainsi que les résultats des négociations (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8148

    Le 17 juin 2010

    Cette Note de service, datée du 1er juin 2010, précise et modifie certains points de la Note de service DGAL/SDSPA N2009-8302 du 5 novembre 2009 - elle même déjà modifiée par la Note de service (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8337

    Le 28 décembre 2009

    Cette Note de service, datée du 22 décembre 2009, précise et modifie certains points de la Note de service DGAL/SDSPA n°2009-8302 du 5 novembre 2009, notamment en ce qui concerne les dispositions (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302

    Le 8 novembre 2009

    Cette Note de service, datée du 5 novembre 2009, abroge et remplace la Note DGAL/SDSPA/N2009-8085 du 12 mars 2009 ainsi que la Note DGAL/SDSPA/N2009-8091 du 19 mars 2009. Suite au passage à une (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8173

    Le 19 juin 2009

    Cette Note de service, datée du 17 juin 2009, modifie la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8085 du 12 mars 2009 en ce qui concerne les conditions de mouvements des bovins et des ovins vers (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8077

    Le 26 février 2009

    Cette note de service datée du 25 février 2009 vient modifier la note de service DGAL/SDSPA N°2008-8342 du 23 décembre 2008. Elle fait part des modifications des conditions de mouvements des bovins (...)

    Suite...

  • Version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342

    Le 13 février 2009

    Mouvements nationaux et communautaires de ruminants Cette Note est la version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342, reprenant les modifications apportées par la Note de service (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8048

    Le 5 février 2009

    Cette Note de service, datée du 3 février 2009, apporte une précision à la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8037 du 22 janvier : dans le cadre de l’accord franco-espagnol en vigueur, et pendant la (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8037

    Le 22 janvier 2009

    Cette Note de service, datée du 27 janvier 2009, informe de la modification de l’Annexe 5 bis de la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8342 du 23 décembre dernier : un assouplissement des conditions (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8021

    Le 15 janvier 2009

    Cette note de service, datée du 15 janvier 2009, informe de la prolongation d’une partie du protocole franco-italien du 14 novembre 2008. Le Ministère de la Santé italien a informé les autorités (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8219

    Le 20 août 2008

    Cette note d’information datée du 18 Août 2008 confirme et précise les nouvelles conditions d’expédition de ruminants vers l’Espagne, suite à la décision d’appliquer l’article 9 bis du règlement (CE) (...)

    Suite...

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8202

    Le 11 août 2008

    Cette note de service datée du 04 Août 2008 fixe les conditions d’introduction en France des bovins en provenance d’Espagne destinés à des manifestations sportives ou culturelles en précisant en (...)

    Suite...

  • Notes de service DGAL/SDSPA/O2008-8021 et DGAL/SDSPA/O2008-8022

    Le 8 août 2008

    Modification du règlement (CE) 1266/2007 et application prochaine par l’Espagne des dispositions de l’article 9bis du règlement (CE) n°1266/2007 La note d’information DGAL/SDSPA/O2008-8021 datée du 05 (...)

    Suite...

Dans les rubriques

  • Notes de service et d’information

    Les notes de service et d’information publiées par la DGAL sont rassemblées dans cette rubrique. Sont distinguées les notes techniques relatives à la gestion de la fiève catarrhale ovine et les notes économiques.

  • Notes techniques

    Les notes techniques réglementaires permettent de préciser les modalités de gestion de la fièvre catarrhale en abordant : le diagnostic de l’infection, la surveillance et la gestion des foyers, la surveillance et la gestion des vecteurs, la vaccination, les mouvements et échanges d’animaux...