Articles de cette rubrique

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-35 - Surveillance de la FCO

    Le 18 janvier 2016

    Cette instruction précise certains points du dispositif de surveillance programmée de la FCO pour l’hiver 2015-2016. L’ instruction technique DGAL/SDSPA/2016-35 modifie la précédente instruction (...)

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-1159 - Surveillance de la FCO

    Le 10 janvier 2016

    Les modalités de surveillance événementielle et renforcée lors des mouvements, ainsi que le protocole Corse sont rappelés. Le nouveau de dispositif de surveillance de la FCO pour l’hiver 2015-2016 est (...)

  • Instructin Technique DGAL/SDSPA/2015-1124 - Mouvements

    Le 18 décembre 2015

    L’ instruction DGAL/SDSPA/2015-1124 précise les conditions de mouvements des ruminants et de leurs spermes, ovules et embryons, dans le cadre des mouvements nationaux, des échanges (...)

  • Instruction Technique DGAL/SDSPA/2015-883 - mouvements et échanges

    Le 22 octobre 2015

    Cette note détaille les conditions applicables aux mouvements, échanges et exportations de ruminants issus d’une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale L’Instruction Technique (...)

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-753

    Le 9 septembre 2015

    La présente note décrit les protocoles de surveillance programmée en zone indemne (France continentale) et réglementée (Corse), ainsi que les mesures de gestion des suspicions analytiques et cliniques (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8183

    Le 2 octobre 2011

    Cette note de service, datée du 09 Août 2011, précise les mesures de police sanitaire à mettre en œuvre sur le territoire continental en cas de suspicion et de confirmation d’un foyer de fièvre (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8051

    Le 11 mars 2011

    Cette Note de service, datée du 1er mars 2011, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302. Depuis le passage à une vaccination volontaire le 2 novembre dernier (voir Note de (...)

  • Note d’information DGAL/SDSPA/O2011-8001

    Le 27 janvier 2011

    La date de début de l’inactivité vectorielle avait été fixée au lundi 27 décembre 2010. Toutefois les piégeages (poursuivis mensuellement à cette période de l’année) réalisés en semaine 2 de l’année 2011 (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8014

    Le 13 janvier 2011

    Cette Note de service, datée du 12 Janvier 2011, officialise une période d’inactivité vectorielle, et précise les conséquences qui en découlent. L’inactivité vectorielle a été confirmée par les experts (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8351

    Le 26 décembre 2010

    Cette Note, datée du 22 décembre 2010, précise certaines modalités de mise en oeuvre de la nouvelle campagne de vaccination, notamment en ce qui concerne l’utilisation des vaccins. Rappel : les (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8296

    Le 5 novembre 2010

    Cette Note, datée du 3 novembre 2010, précise les modalités selon lesquelles la vaccination volontaire contre la FCO est applicable depuis le 2 novembre 2010, ainsi que les résultats des négociations (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8233

    Le 15 août 2010

    Cette note de service, datée du 12 Août 2010, complète la note de service 2010-8164 du 15 juin 2010 relative aux Procédures diagnostiques. Elle demande aux DD(CS)PP d’informer la DGAL de tout (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8164

    Le 18 juin 2010

    Cette Note de service, datée du 15 juin 2010, remplace la Note de service DGAl/SDSPA/N2010-8105 du 12 avril 2010. Les procédures de suspicions et les mesures de confirmation de foyer restent une (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8148

    Le 17 juin 2010

    Cette Note de service, datée du 1er juin 2010, précise et modifie certains points de la Note de service DGAL/SDSPA N2009-8302 du 5 novembre 2009 - elle même déjà modifiée par la Note de service (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8105

    Le 16 avril 2010

    Cette Note de service, datée du 12 avril 2010, remplace la Note de service DGAl/SDSPA/N2009-8286 du 15 octobre 2009. Les procédures de suspicions et les mesures de confirmation de foyer ne sont (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8082

    Le 25 mars 2010

    Cette note de service en date du 25 mars 2010 informe de la reprise de l’activité vectorielle, et de ses conséquences. Les conséquences de la reprise d’activité vectorielle sont les suivantes : – (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/O2010-8004

    Le 19 février 2010

    Cette note d’information datée du 16 février 2010 précise les conditions de report de la date limite de participation financière de l’État à la campagne 2009 – 2010 de vaccination contre la fièvre (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8037

    Le 11 février 2010

    Cette Note d’information, datée du 08 février 2010, officialise une période d’inactivité vectorielle, et précise les conséquences qui en découlent. L’inactivité vectorielle a été confirmée par les (...)

  • Note d’information DGAL/SDPPST/O2010-8001

    Le 14 janvier 2010

    Cette note d’information datée du 12 Janvier 2010 complète la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8002 relative à la saisie des données vaccinales dans SIGAL et fournit le mode d’emploi de la (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8002

    Le 7 janvier 2010

    Cette note de service en date du 06 janvier 2010 informe de la mise à disposition, à partir du 01 Janvier 2010, d’une téléprocédure permettant l’édition des DAV et la saisie des données vaccinales dans (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8337

    Le 28 décembre 2009

    Cette Note de service, datée du 22 décembre 2009, précise et modifie certains points de la Note de service DGAL/SDSPA n°2009-8302 du 5 novembre 2009, notamment en ce qui concerne les dispositions (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8325

    Le 11 décembre 2009

    Cette Note de service de la DGAL, datée du 8 décembre 2009, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8298, et concerne les modalités pratiques de réalisation et de suivi de la campagne (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8312

    Le 27 novembre 2009

    Cette note de service de la DGAL en date du 24 Novembre 2009 précise le devenir des vaccins BOVILIS 8 (INTERVET), utilisés dans le cadre de la lutte contre la FCO et encore détenus par les (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8309

    Le 19 novembre 2009

    Cette note de service datée du 18 Novembre 2009 fournit un Guide de vaccination contre la FCO pour la campagne vaccinale 2009 – 2010 à l’usage des vétérinaires sanitaires. Ce guide comporte différents (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302

    Le 8 novembre 2009

    Cette Note de service, datée du 5 novembre 2009, abroge et remplace la Note DGAL/SDSPA/N2009-8085 du 12 mars 2009 ainsi que la Note DGAL/SDSPA/N2009-8091 du 19 mars 2009. Suite au passage à une (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8298

    Le 31 octobre 2009

    Cette Note de service de la DGAL, prise en application de l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les mesures techniques, définit les modalités pratiques de réalisation et de suivi de la campagne de (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8286

    Le 19 octobre 2009

    Cette Note de service, datée du 15 octobre 2009, remplace la Note de service DGAl/SDSPA/N2009-8195 du 15 juillet 2009, en modifiant les procédures diagnostiques. Un avis de l’AFSSA en date du 8 (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8210

    Le 24 juillet 2009

    Cette note de service datée du 22 juillet 2009 précise les modalités de distribution des vaccins utilisés contre la fièvre catarrhale ovine (FCO), de sérotypes 1 et 8, entre les campagnes de (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8209

    Le 23 juillet 2009

    Cette note de service datée du 22 juillet 2009 complète la note DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009 concernant les conséquences du retrait des ATU des vaccins contre le sérotypes 8 de la fièvre (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8195

    Le 17 juillet 2009

    Cette Note de service, datée du 15 juillet 2009, remplace la Note de service DGAl/SDSPA/N2009-8175 du 18 juin 2009, en modifiant d’une part la gestion des suspicions, d’autre part les mesures en cas (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183

    Le 4 juillet 2009

    Cette note de service datée du 02 Juillet 2009 informe des conséquences sur la commercialisation et l’usage des vaccins contre le sérotype 8 de la fièvre catarrhale (FCO), pour lesquels l’ATU a été (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8175

    Le 20 juin 2009

    Cette Note de service, datée du 18 Juin 2009, abroge et remplace la Note de service DGAl/SDSPA/N2008-8123 du 21 avril 2009. Elle modifie les procédures de diagnostic adaptées à l’évolution de la FCO (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8174

    Le 20 juin 2009

    Cette Note de service, datée du 18 Juin 2009 présente les mesures de désinsectisation recommandées pour les animaux dits « à risques » de fièvre catarrhale ovine (FCO). Elle s’appuie sur l’avis de (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8173

    Le 19 juin 2009

    Cette Note de service, datée du 17 juin 2009, modifie la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8085 du 12 mars 2009 en ce qui concerne les conditions de mouvements des bovins et des ovins vers (...)

  • Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8143

    Le 21 mai 2009

    Cette Note de service, datée du 20 mai 2009, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8074 du 24 février 2009. Elle actualise la liste des laboratoires agréés pour une durée de 5 ans (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8123

    Le 30 avril 2009

    Cette Note de service, datée du 21 avril 2009, abroge et remplace la Note de service DGAl/SDSPA/N2008-8260 du 2 octobre 2008. Elle modifie les procédures de diagnostic adaptées à l’évolution de la (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8091

    Le 19 mars 2009

    Cette Note de service, datée du 17 mars 2009, informe de la poursuite des dérogations aux restrictions nationales encadrant les mouvements de bovins et de petits ruminants mâles destinés aux (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8085

    Le 12 mars 2009

    Cette Note de service, datée du 12 mars 2009, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342 du 23 décembre 2008 et reprend l’ensemble des conditions nationales de mouvements des (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8226

    Le 4 septembre 2008

    Cette note datée du 01 septembre 2008 indique les nouvelles modalités de détermination des périmètres interdits. La DGAL reste en charge, après expertise et validation des résultats, de l’information (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8086

    Le 12 mars 2009

    Cette Note de service, datée du 12 mars 2009, informe de la reprise de l’activité vectorielle et de ses conséquences. Suite aux derniers piégeages réalisés, il apparaît que la population de vecteurs (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8074

    Le 2 mars 2009

    Cette Note de service, datée du 24 février 2009, précise la liste des laboratoires vétérinaires agréés, pour une durée de 5 ans renouvelable, d’une part pour les analyses virologiques de diagnostic de la (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8077

    Le 26 février 2009

    Cette note de service datée du 25 février 2009 vient modifier la note de service DGAL/SDSPA N°2008-8342 du 23 décembre 2008. Elle fait part des modifications des conditions de mouvements des bovins (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8065

    Le 18 février 2009

    Cette Note de service informe des dérogations supplémentaires aux restrictions nationales de mouvements entre les ZR1-8 et ZV1-8, concernant les bovins et les petits ruminants mâles destinés aux (...)

  • Version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342

    Le 13 février 2009

    Mouvements nationaux et communautaires de ruminants Cette Note est la version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342, reprenant les modifications apportées par la Note de service (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8057

    Le 12 février 2009

    Cette Note de service, datée du 10 février 2009, remplace et abroge la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8018 et sa modification par Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8049. Elle officialise une (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8052

    Le 5 février 2009

    Cette note de service, datée du 4 février 2009, précise les conséquences de la période d’inactivité vectorielle en ce qui concerne les suspicions découvertes durant cette période : aucun foyer ne pourra (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8048

    Le 5 février 2009

    Cette Note de service, datée du 3 février 2009, apporte une précision à la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8037 du 22 janvier : dans le cadre de l’accord franco-espagnol en vigueur, et pendant la (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8049

    Le 30 janvier 2009

    Cette Note de service, datée du 3 février 2009, prolonge les dérogations supplémentaires mentionnées dans la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8018 du 14 janvier pour les mouvements d’animaux depuis la (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8037

    Le 22 janvier 2009

    Cette Note de service, datée du 27 janvier 2009, informe de la modification de l’Annexe 5 bis de la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8342 du 23 décembre dernier : un assouplissement des conditions (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8021

    Le 15 janvier 2009

    Cette note de service, datée du 15 janvier 2009, informe de la prolongation d’une partie du protocole franco-italien du 14 novembre 2008. Le Ministère de la Santé italien a informé les autorités (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8019

    Le 14 janvier 2009

    Cette note de service datée du 14 janvier 2009 précise les conditions qui seront exigées pour les bovins, ovins et caprins participant au Salon International de l’Agriculture qui se tiendra du 21 (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8018

    Le 14 janvier 2009

    Cette Note de service datée du 14 janvier 2009 officialise une période d’inactivité vectorielle, et précise les conséquences qui en découlent. L’inactivité vectorielle a été confirmée par les experts (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8002

    Le 8 janvier 2009

    Cette note de service, datée du 06 janvier 2009, informe sur l’évolution du dispositif de surveillance entomologique en 2009. Le réseau est étendu à l’ensemble du territoire métropolitain, par le (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8344

    Le 27 décembre 2008

    Cette Note de service, datée du 23 décembre 2008, apporte un complément d’information aux Notes DGAL/SDSPA/N2008-8305 et DGAL/SDSPA/N2008-8306 du 8 décembre 2008. Elle rappelle les règles (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8276

    Le 15 novembre 2007

    Note de service datée du 14 novembre 2007 précisant, suite à la publication au JOCE le 27 octobre 2007 par la Commission du règlement 1266/2007/CE, les conditions de mouvements des ruminants, ainsi (...)

  • Note d’information DGAL/SDSPA/

    Le 3 mars 2008

    Cette note d’information datée du 29 février 2008 fait le point sur les dispositions de la clause de sauvegarde Italienne signée le 14 février 2008 et leurs conséquences sur les modalités d’échange de (...)

  • Note d’information DGAL/SDSPA/O2008-8010

    Le 2 avril 2008

    Note d’information datée du 02 avril 2008 présentant l’évolution des textes nationaux relatifs à la fièvre catarrhale ovine.

  • Note d’information DGAL/SDSPA/O2008-8011

    Le 3 avril 2008

    Note d’information datée du 3 avril 2008 précisant les modalités de certification des animaux immunisés au sens du point 6 de l’annexe III du règlement (CE) n°1266/2007 suite à l’entrée en vigueur de la (...)

  • Note d’information DGAL/SDSPA/O2008-8012

    Le 23 avril 2008

    Note d’information datée du 23 avril 2008 présentant les décisions de stratégie vaccinale validées à l’issue du comité national de pilotage FCO du 17 avril 2008. Sont présentées les décisions retenues en (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8110

    Le 15 mai 2008

    Cette note datée du 14 Mai 2008 précise les modalités d’application de l’accord technique signé le 29 avril 2008 avec les autorités italiennes pour les bovins vaccinés pendant la période allant du 21 (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8117

    Le 23 mai 2008

    Note de service datée du 22 mai 2008 définissant les principes généraux de la vaccination à l’encontre de la Fièvre Catarrhale Ovine. Cette note de service abroge et remplace la note de service (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8123

    Le 31 mai 2008

    Cette note de service en date du 28 Mai 2008 précise les procédures de diagnostic adaptées à l’évolution de la FCO en France, en tenant compte de la progression virale en 2007 et de la mise en place de (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8130

    Le 6 juin 2008

    Cette note de service en date du 04 Juin 2008 précise les conditions de mouvements des ruminants, ainsi que de leurs sperme, ovules et embryons, au sein, à destination ou à partir des zones (...)

  • Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8133

    Le 16 juin 2008

    Cette note de service datée du 10 Juin 2008 donne la liste des laboratoires agréés (pour une durée de 5 ans renouvelable) pour le dépistage virologique de la fièvre catarrhale ovine par RT- PCR en (...)

  • Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8142

    Le 23 juin 2008

    Cette note de service datée du 18 Juin 2008 donne la liste des laboratoires agréés (pour une durée de 5 ans renouvelable) pour effectuer les analyses sérologiques de diagnostic de la fièvre catarrhale (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8143

    Le 25 juin 2008

    Cette note de service en date du 18 Juin 2008 informe de l’abrogation des 4 notes de service (DGAl/SDSPA/N2007-8245, DGAl/SDSPA/N2007-8260, DGAl/SDSPA/N2007-8306, DGAl/SDSPA/N2008-8013) qui (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8157

    Le 5 juillet 2008

    Cette note datée du 27 Juin 2008 présente les éléments disponibles en matière de vaccination des caprins contre la fièvre catarrhale ovine (FCO), dans l’attente d’une autorisation officielle accordée à (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8174

    Le 17 juillet 2008

    Cette note datée du 15 Juillet 2008 précise les procédures de diagnostic adaptées à l’évolution de la FCO en France, en tenant compte de la progression virale en 2007 et de la mise en place de la (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8183

    Le 23 juillet 2008

    Cette note datée du 21 juillet 2008 précise les modalités d’identification et de recensement des foyers liés à la circulation virale 2008. Afin de favoriser l’évaluation de l’impact de la maladie d’une (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8200

    Le 31 juillet 2008

    Cette note de service datée du 31 juillet 2008 abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8183 du 21 juillet 2008. Elle précise les modalités d’identification et de recensement des (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8202

    Le 11 août 2008

    Cette note de service datée du 04 Août 2008 fixe les conditions d’introduction en France des bovins en provenance d’Espagne destinés à des manifestations sportives ou culturelles en précisant en (...)

  • Notes de service DGAL/SDSPA/O2008-8021 et DGAL/SDSPA/O2008-8022

    Le 8 août 2008

    Modification du règlement (CE) 1266/2007 et application prochaine par l’Espagne des dispositions de l’article 9bis du règlement (CE) n°1266/2007 La note d’information DGAL/SDSPA/O2008-8021 datée du 05 (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8219

    Le 20 août 2008

    Cette note d’information datée du 18 Août 2008 confirme et précise les nouvelles conditions d’expédition de ruminants vers l’Espagne, suite à la décision d’appliquer l’article 9 bis du règlement (CE) (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8229

    Le 4 septembre 2008

    Cette note datée du 03 septembre 2008 précise, dans le contexte actuel de forte reprise de la circulation virale, les nouvelles conditions applicables aux mouvements nationaux de ruminants : d’une (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8237

    Le 18 septembre 2008

    Cette note datée du 15 septembre 2008 modifie les procédures de diagnostic adaptées à l’évolution de la FCO en France,en tenant compte de l’évolution de la situation épidémiologique actuelle. Elle (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8238

    Le 18 septembre 2008

    Cette note de service datée du 15 septembre 2008 décrit les nouvelles modalités de surveillance sentinelle du territoire en ce qui concerne la fièvre catarrhale ovine de sérotype 1. Cette surveillance (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8246

    Le 25 septembre 2008

    Cette note, datée du 23 septembre, précise, par dérogation aux conditions de mouvements actuellement en vigueur, les conditions de participation au Sommet de l’Elevage de début octobre 2008 à Cournon (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/2008-8251

    Le 26 septembre 2008

    Compte-tenu de l’extension actuelle du sérotype 1 de la FCO, de la mise en oeuvre de la vaccination contre le sérotype 1 et le sérotype 8 , des spécificités techniques liées aux échanges à destination (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8260

    Le 2 octobre 2008

    Cette note datée du 02 octobre 2008 modifie les procédures de diagnostic adaptées à l’évolution de la FCO en France,en tenant compte de l’évolution de la situation épidémiologique. Elle abroge et (...)

  • Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8261

    Le 10 octobre 2008

    Cette note de service datée du 06 octobre 2008 fixe les montants des indemnisations en cas de mortalité liée à la fièvre catarrhale ovine (FCO). Elle modifie la note de service DGAL/MASCS/N2008-8014 (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8265

    Le 10 octobre 2008

    Cette note de service datée du 07 octobre 2008 précise les conditions de certification aux échanges des animaux actuellement en transhumance ou en estive en zone réglementée BTV 8 mais issus (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8277

    Le 5 novembre 2008

    Cette note, datée du 3 novembre, reprend et précise les conditions de mouvements des ruminants, ainsi que de leurs sperme, ovules et embryons, au sein, à destination ou à partir des zones (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8289

    Le 21 novembre 2008

    Cette note de service datée du 19 Novembre 2008 décrit les nouvelles modalités de surveillance sentinelle du territoire en ce qui concerne la fièvre catarrhale ovine. Cette surveillance a pour objet (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8304

    Le 8 décembre 2008

    Cette note confirme et précise les conditions de mouvements des bovins français de plus de 90 jours pendant la période d’inactivité vectorielle (du 8 décembre 2008 au 28 février 2009 inclus) en Italie (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8305

    Le 12 décembre 2008

    Cette note, datée du 8 décembre 2008, définit les modalités pratiques de réalisation et de suivi de la campagne de vaccination 2008/2009, qui a un caractère obligatoire contre les sérotypes 1 et 8 en (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8306

    Le 12 décembre 2008

    Cette note, datée du 8 décembre 2008, précise les modalités d’utilisation et les circuits de distribution des vaccins contre les sérotypes 1 et 8 pour la campagne de vaccination 2008/2009. (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342

    Le 23 décembre 2008

    L’obligation nationale de vaccination contre le sérotype 1 sur l’ensemble du territoire continental a conduit à la définition de 2 types de zones soumises à restriction : La Zone Réglementée : ZR 1-8, (...)

  • Note de service DGAL/SDSPA/2014-814

    Le 10 octobre 2014

    La note de service DGAL/SDSPA/2014-814 en date du 10 Octobre 2014, présente les modalités de surveillance programmée de la FCO sur le territoire continental à appliquer en 2014 afin de maintenir le (...)