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Articles

  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-57 - Surveillance

    Le 19 janvier 2017

    L’instruction technique DGAL/SDSPA/2017-57 en date du 16 Janvier 2017 présente le dispositif de surveillance hivernale pour la déclaration de zones saisonnièrement indemnes (ZSI) de FCO en zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-765 - Mouvements

    Le 28 septembre 2016

    L’instruction DGAL/SDSPA/2016-765 en date du 27 Septembre 2016, traite des conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-460 - Mouvements

    Le 5 juin 2016

    L’instruction DGAL/SDSPA/2016-460 en date du 02 Juin 2016, traite des conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-422 - Mouvements

    Le 26 mai 2016

    La note de service DGAL/SDSPA/2016-422 en date du 24 Mai 2016 précise les conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l’Union européenne et exportations de ruminants issus d’une zone (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-121 - Mouvements

    Le 21 février 2016

    L’Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-121 en date du 16 Février 2016, précise les règles des mouvements nationaux, aux échanges vers un autre Etat membre et à destination des pays tiers, applicables (...)

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  • Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-74 - Mouvements

    Le 31 janvier 2016

    L’Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-74 en date du 28 janvier 2016, précise les conditions de mouvements des ruminants et de leurs spermes,ovules et embryons, dans le cadre des mouvements (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/2015-789

    Le 20 septembre 2015

    Conditions applicables aux mouvements, échanges et exports de ruminants issus d’une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale au 18/09/2015 Cette note de service en date du 18 (...)

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  • Instruction Technique DGAL/SDSSA/2015-649

    Le 27 juillet 2015

    Cette note rappelle le contexte épidémiologique de la FCO, la réglementation encadrant les mouvements et précise la conduite à tenir vis-à-vis des animaux venant de zones réglementées en terme de (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8183

    Le 2 octobre 2011

    Cette note de service, datée du 09 Août 2011, précise les mesures de police sanitaire à mettre en œuvre sur le territoire continental en cas de suspicion et de confirmation d’un foyer de fièvre (...)

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  • Arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures de police sanitaire de la FCM

    Le 1er octobre 2011

    Cet arrêté en date du 22 juillet 2011 fixe les mesures de police sanitaire de la Fièvre Catarrhale du Mouton (FCM) : en cas de suspicion, en cas de confirmation : Dans ce cas sont distinguées deux (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8051

    Le 11 mars 2011

    Cette Note de service, datée du 1er mars 2011, abroge et remplace la Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302. Depuis le passage à une vaccination volontaire le 2 novembre dernier (voir Note de (...)

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  • Note d’information DGAL/SDSPA/O2011-8001

    Le 27 janvier 2011

    La date de début de l’inactivité vectorielle avait été fixée au lundi 27 décembre 2010. Toutefois les piégeages (poursuivis mensuellement à cette période de l’année) réalisés en semaine 2 de l’année 2011 (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8014

    Le 13 janvier 2011

    Cette Note de service, datée du 12 Janvier 2011, officialise une période d’inactivité vectorielle, et précise les conséquences qui en découlent. L’inactivité vectorielle a été confirmée par les experts (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8082

    Le 25 mars 2010

    Cette note de service en date du 25 mars 2010 informe de la reprise de l’activité vectorielle, et de ses conséquences. Les conséquences de la reprise d’activité vectorielle sont les suivantes : – (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8037

    Le 11 février 2010

    Cette Note d’information, datée du 08 février 2010, officialise une période d’inactivité vectorielle, et précise les conséquences qui en découlent. L’inactivité vectorielle a été confirmée par les (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8337

    Le 28 décembre 2009

    Cette Note de service, datée du 22 décembre 2009, précise et modifie certains points de la Note de service DGAL/SDSPA n°2009-8302 du 5 novembre 2009, notamment en ce qui concerne les dispositions (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8302

    Le 8 novembre 2009

    Cette Note de service, datée du 5 novembre 2009, abroge et remplace la Note DGAL/SDSPA/N2009-8085 du 12 mars 2009 ainsi que la Note DGAL/SDSPA/N2009-8091 du 19 mars 2009. Suite au passage à une (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8065

    Le 18 février 2009

    Cette Note de service informe des dérogations supplémentaires aux restrictions nationales de mouvements entre les ZR1-8 et ZV1-8, concernant les bovins et les petits ruminants mâles destinés aux (...)

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  • Version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342

    Le 13 février 2009

    Mouvements nationaux et communautaires de ruminants Cette Note est la version consolidée de la Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342, reprenant les modifications apportées par la Note de service (...)

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  • Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8265

    Le 10 octobre 2008

    Cette note de service datée du 07 octobre 2008 précise les conditions de certification aux échanges des animaux actuellement en transhumance ou en estive en zone réglementée BTV 8 mais issus (...)

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Dans les rubriques

  • Notes de service et d’information

    Les notes de service et d’information publiées par la DGAL sont rassemblées dans cette rubrique. Sont distinguées les notes techniques relatives à la gestion de la fiève catarrhale ovine et les notes économiques.

  • Notes techniques

    Les notes techniques réglementaires permettent de préciser les modalités de gestion de la fièvre catarrhale en abordant : le diagnostic de l’infection, la surveillance et la gestion des foyers, la surveillance et la gestion des vecteurs, la vaccination, les mouvements et échanges d’animaux...